Un Guide pour la rédaction et la préparation des documents d'instances

Afin d’optimiser le processus de préparation des réunions des instances statutaires, notamment la commission des études, le comité exécutif et le conseil d’administration, et d’uniformiser les documents, mais également dans le but de faciliter la consultation des documents par les membres de ces instances, le Secrétariat général a produit un guide de préparation des documents.

Vous y trouverez notamment :

• des informations concernant la rédaction des avis d’inscription et des projets de résolution;
• des indications relatives à la présentation des annexes;
• les modalités de transmission de ces documents au Secrétariat général (délais, format, mise en page, modèles en vigueur).

Ce guide se veut un outil qui concourra à assurer la présence de toutes les informations essentielles aux décisions et à leur application. Nous vous invitons donc à le consulter.

Notez que les modèles en vigueur des avis d’inscription et des projets de résolutions sont disponibles, de même que le calendrier des instances et le tableau des échéanciers de remise des documents au Secrétariat général, à l’adresse suivante : http://uqo.ca/secretariat-general/les-instances-statutaires.