Aller au contenu principal

Secrétariat général

Les instances statutaires

Les instances statutaires de l’Université sont le conseil d’administration, la commission des études et le comité exécutif. Elles sont constituées en vertu des dispositions prévues dans la Loi sur l’Université du Québec et ses règlements afférents, et leurs modalités de fonctionnement sont principalement régies par le Règlement général de l’Université.

Le secrétariat général a la responsabilité d’assurer le bon fonctionnement de ces instances, de produire et d’acheminer les dossiers, de rédiger les procès-verbaux, d’assurer le suivi des décisions et de conserver les documents à des fins d’archives institutionnelles.

 

Conseil d'administration

Commission des études

Comité exécutif

 

Documentation

Calendrier des réunions

2023-2024

2024-2025

Rédaction et préparation des documents d'instances

Guide de rédaction et de préparation des documents d'instances

Guide de communication inclusive 

Aide-mémoire - Écriture inclusive

 

Modèles de documents d'instances

Avis d'inscription - CA

Projet de résolution - CA

Avis d'inscription - CE

Projet de résolution - CE

Avis d'inscription - CX

Projet de résolution - CX