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Droit

Votre bibliothécaire disciplinaire

CAMPUS DE GATINEAU

MAHALYA HAVARD, bibliothécaire

Pavillon Alexandre-Taché, local B-1215
Tél. : 819 595-3900, poste 1064
Courriel : mahalya.havard@uqo.ca

Pour une question de base, vous pouvez également utiliser le formulaire.

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En tout temps, si vous avez besoin d'aide dans vos recherches, n'hésitez pas à consulter votre bibliothécaire.

Ce guide présente les principaux outils de recherche documentaire en droit canadien et québécois.

La salle B1214 est une salle d'étude à voix basse accessible à toute la communauté universitaire de l'UQO. Pour les travaux d'équipe, vous pouvez réserver une salle à la bibliothèque (2e étage).

Législation


DÉFINITION

« Ensemble des lois [et règlements], dans un pays, un domaine déterminé. »

Source : Le Robert - Dico en ligne <https://dictionnaire.lerobert.com/definition/legislation>

UTILITÉ

  • Repérer le droit applicable
  • Se familiariser avec le vocabulaire utilisé
  • Repérer la jurisprudence correspondante

RESSOURCES - GÉNÉRAL

Important! Assurez-vous toujours de consulter la version valide de la loi, ou du règlement, au moment des faits.

RESSOURCES - QUÉBEC

RESSOURCES - CANADA

Jurisprudence


DÉFINITION

« Ensemble des décisions des juridictions en tant qu'elles constituent une source de droit. Manière dont un tribunal juge habituellement une question. »

Source : Le Robert - Dico en ligne <https://dictionnaire.lerobert.com/definition/jurisprudence>

RESSOURCES

Doctrine


DÉFINITION

« Ensemble des travaux juridiques destinés à exposer ou à interpréter le droit »

Source : Le Robert - Dico en ligne <https://dictionnaire.lerobert.com/definition/doctrine>

UTILITÉ

  • Mieux comprendre un domaine de droit spécifique
  • Se familiariser avec le vocabulaire utilisé dans ce domaine
  • Repérer les lois et règlements en lien avec ce domaine
  • Repérer les décisions importantes sur le sujet

TYPES DE DOCUMENTS

  • Monographies
  • Périodiques
  • Textes de conférences
  • Commentaires d'arrêts
  • Commentaires législatifs
  • Blogues
  • Bulletins
  • Index

RESSOURCES

N.B. Ces listes non exhaustives sont fournies à titre de référence. Nous vous invitons à consulter directement les bases de données pour accéder à l'ensemble des ressources disponibles. Les ouvrages de base sont précédés d'un astérisque (*).

  • Sofia 
    Catalogue de la bibliothèque pour trouver des livres ou ouvrages collectifs
  • CAIJ (JuriBistro)
    N.B. Certaines ressources sont réservées aux membres (cadenas).
    • TOPO (questions de recherche)
    • eDoctrine (doctrine en ligne)
      • Code civil du Québec annoté Baudouin Renaud 2023 (Wilson & Lafleur)
      • *Collection de droit de l'École du Barreau
      • Revue du Barreau
      • Développements récents (Barreau du Québec)
      • Revue du notariat (Chambre des notaires du Québec)
      • Collection Alter Ego (Wilson & Lafleur)
      • Sélection de livres des Éditions Wilson & Lafleur
      • Revue de droit de McGill/McGill Law Journal
      • Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 
  • La référence
    • Collections doctrinales (Monographies) des Éditions Yvon Blais
      • Le droit des personnes physiques / D. Goubau
      • Les obligations / J.-L. Baudouin et P.-G. Jobin
      • Droit des obligations / D. Lluelles et B. Moore
    • Code civil du Québec : Annotiations - Commentaires / B. Moore (dir.)
    • Le grand collectif - Code de procédure civile : Commentaires et annotations / L. Chamberland (dir.)
    • *Collection de droit de l'École du Barreau
    • Développements récents (Barreau du Québec)
    • Revue du notariat (Chambre des notaires du Québec)
  • SOQUIJ
    • Fiches (sous l'onglet « Doctrine »)
  • Lexis Advance Quicklaw
    • LegisPratique
    • Les Cahiers de droit (Université Laval)
    • Canadian Bar Review=La Revue du Barreau canadien
    • Revue de droit de l'Université de Sherbrooke
    • Revue juridique Thémis
    • *JurisClasseur Québec
    • *Halsbury's Laws of Canada
  • CanLII (section « Doctrine »)
  • Canadiana en ligne
  • Dictionnaires juridiques (à venir)

Méthodologie et rédaction


En cours d'élaboration

 

  • Règles d'écriture et opérateurs (tableaux)
  • Abréviations
  • Dictionnaires
  • Écriture inclusive
  • Guide de présentation des travaux (gabarit)
  • Guide Lluelles, 9e édition
  • Zotero
  • Journal de recherche

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Courriel : mahalya.havard@uqo.ca

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