Section 2 - Documents issus d'enquêtes, d'études et de consultations

Il s'agit de quelques documents présentant des données issues d'enquêtes, d'études et de consultations.  Cette liste n'est pas exhaustive.  D'autres documents pourront s'ajouter au fur et à mesure de l'évolution des travaux du Comité consultatif et de ses groupes de travail.

• Rapport du Groupe de travail sur le respect et l'égalité : mettre fin à la violence sexuelle à l'Université d'Ottawa (Université d'Ottawa, 2014-2015)

Ce rapport présente les résultats de l'Université d'Ottawa à la suite du mandat suivant accompli par le Groupe de travail sur le respect et l'égalité : « favoriser, sur le campus, une culture qui encourage les comportements respectueux, (qui) prévient la violence sexuelle et assure que les membres de la communauté, et les femmes en particulier, puissent apprendre et travailler dans un environnement exempt de harcèlement et de violence sexuelle. » (Rapport, Université d'Ottawa, p. 3)

• Gender Diversity in the VAW Sector : Identifying Barriers and Recommendations for Consideration - A discussion Paper informed by the Learning Network Knowledge Exchange (Centre for Research & Education on Violence Against Women & Children, novembre 2016)

Ce document examine des thèmes clé qui ont émergé lors des échanges tenus dans le cadre du Knowledge Exchange tenu le 14 novembre 2016. L'acronyme VAW veut dire : Violence Against Women.

• Projets financés par le ministère de la Justice dans le cadre du programme de luttre contre l'homophobie (Ministère de la Justice)

• Rapport préliminaire de l'Enquête sur la sexualité, la sécurité et les interactions en milieu universitaire (ESSIMU) : ce qu'en disent les étudiant.es, enseignant.es et employé.es de l'Université du Québec en Outaouais (ESSIMU-UQO, décembre 2016)

Publié le 5 décembre 2016, ce rapport préliminaire présente quelques résultats de l'Enquête sur la sexualité, la sécurité et les interactions en milieu universitaire spécifiques à l'Université du Québec en Outaouais, et ce, suite à une enquête conduite à l'hiver 2016 auprès des étudiants et du personnel de l'UQO.

• Rapport de recherche de l'Enquête sur la sexualité, la sécurité et les interactions en milieu universitaire (ESSIMU) : ce qu'en disent les étudiant.es, enseignant.es et employé.es  (ESSIMU, décembre 2016)

Publié en décembre 2016, ce rapport  présente les résultats de l'Enquête sur la sexualité, la sécurité et les interactions en milieu universitaire pour six universités francophones québécoises, et ce, suite à une enquête conduite à l'hiver 2016 auprès des étudiants et du personnel.  Il s'agit des universités suivantes :

• Université du Québec à Montréal
• Université de Montréal
• Université Laval
• Université de Sherbrooke
• Université du Québec en Outaouais
• Université du Québec à Chicoutimi

• Bilan de la consultation tenue à l'UQO du 28 novembre au 5 décembre 2016 émanant de la demande de la Ministre responsable de l'Enseignement supérieur (UQO, janvier 2017)

Ce bilan présente un sommaire des idées formulées par les étudiants, le personnel (incluant les professeurs et les chargés de cours) et les groupes constituants de l'UQO, selon les trois thèmes suivants identifiés par le MEES :

• la prévention et la sensibilisation ;
• la sécurité des personnes ;
• la gestion des plaintes.

Certaines des idées formulées comportent des enjeux qui devront être évalués quant à leur faisabilité.

• Bilan de la consultation tenue le 13 mars 2017 dans le cadre de la Journée de réflexion nationale pour prévenir et contrer les violences à caractère sexuel  - Gatineau, organisée par le MEES

Bilan des consultations menées par le ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur et présenté lors de la journée de consultation à Gatineau (préparé par le MEES, mars 2017)

Bilan des consultations menées par le MEES - Journée de réflexion tenue en Outaouais le 13 mars 2017 (préparé par le Bureau de la VRER, mars 2017)

Ce bilan présentera un sommaire des idées formulées par les participants invités par le MEES relativement à :

• la prévention et la sensibilisation ;
• la sécurité des personnes ;
• la gestion des plaintes et l'accompagnement des victimes.

Notes : Les participants invités par le MEES proviendront des régions de Gatineau et de l'Abitibi-Témiscamingue, plus précisément des établissements collégiaux et universitaires, de groupes d'aide sur la question, de ministères et organismes gouvernementaux, des fédérations étudiantes collégiales et universitaires, des fédérations syndicales dans les cégeps et les universités, d'experts dans le domaine et de syndicats collégiaux et universitaires.

Lorsque la version ébauche du bilan aura été vu par les membres du Comité consultatif, ayant participé à cet événement, la version finale sera versée dans l'Intranet.

• Our Turn - A National, Student-Led Action Plan to End Campus Sexual Violence (Student's Society of McGill University, mars 2017)

Ce document présente un plan d'action pour prévenir les violences à caractère sexuel, offrir un soutien aux personnes survivantes et poser des actions afin d'obtenir de meilleures politiques et pratiques en cette matière. Lors du Symposium canadien sur la violence sexuelle dans les établissements d'enseignement supérieur, tenu pour une première fois en mai 2018, ce document a fait parti des ressources de référence.

• Mémoire de la Fédération nationale des enseignantes et enseignants du Québec portant sur le projet de loi no 151 (FNEEQ-CSN, novembre 2017)

La FNEEQ-CSN regroupe plus de 35000 membres en provenance de 100 syndicats, représentant la majorité des personnes enseignantes du collégial et des personnes chargées de cours à l'université.  En novembre 2017, elle dépose un mémoire à la Commission de la culture et de l'éducation portant sur le projet de loi no 151.

• Perspectives : Une publication conjointe sur la prévention de la violence sexuelle sur les campus et les moyens d'intervenir (Partenariat formé d'associations étudiantes provinciales, mai 2018)

Cette publication porte un regard sur la prévention de la violence à caractère sexuel sur les campus et les moyens d'intervenir.  Cette publication est issue d'un partenariat formé d'associations étudiantes provinciales : Alliance of BC Students, College Student Alliance, Ontario Undergraduate Student Alliance, Union étudiante du Québec, New Brunswick Student Alliance, Students Nova Scotia, University of Prince Edward Island Student Union, Alliance canadienne des associations étudiantes.

• Portrait des activités en matière de prévention des violences sexuelles en milieux d'enseignement supérieur (ESSIMU, juin 2018)

Ce rapport global découle d'une recension faite en la matière auprès de 63 milieux d'enseignement supérieur québécois (cégeps et universités).  À la fin du rapport, on y retrouve des activités détaillées présentées sous forme de fiche-annexe.  

• Mesures d'ouverture et de soutien envers les jeunes trans et les jeunes non binaires (Table nationale de luttre contre l'homophobie et la transphobie des réseaux de l'éducation, 2018)

Cette publication représente un guide pour les établissements d'enseignement concernant les mesures d'ouverture et de soutien envers les jeunes trans et les jeunes non binaires.