CODES

• Code d’éthique et de déontologie des membres du conseil d’administration

POLITIQUES

• Politique administrative concernant le logement étudiant
• Politique concernant l'accès et la protection des renseignements personnels
• Politique concernant la gestion des documents, des archives et du patrimoine documentaire
• Politique concernant la santé mentale et le mieux-être de la communauté étudiante
• Politique concernant la vérification d’optimisation des ressources
• Politique concernant le cadre institutionnel des programmes courts
• Politique concernant le prêt et la location d'équipements relatifs aux technologies de l'information
• Politique d’accueil et d’encadrement des stagiaires postdoctoraux
• Politique d’acquisition de biens et services et d'octroi de contrats de construction
  • Directive relative aux contrats à exécution sur demande
• Politique d’éthique de la recherche avec des êtres humains
• Politique d'évaluation périodique des programmes
• Politique d’internationalisation
• Politique de civilité et de bonne conduite
• Politique de conduite responsable en recherche et création
• Politique de désignation des lieux 
• Politique de développement des cadres
• Politique de développement durable
• Politique de dotation
• Politique de gestion des ressources humaines
• Politique de la formation à distance
• Politique de la recherche et de la création
  • Directive relative à la gestion des espaces de recherche et de création
• Politique de la valorisation, de l'appréciation, de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité de l'enseignement (anciennement Politique relative à l’évaluation et à l’amélioration de la qualité de l’enseignement)
• Politique de perfectionnement des chargées et chargés de cours
• Politique de reconnaissance de la participation étudiante à valeur formatrice
• Politique de reconnaissance et de fidélisation dans le cadre de la mission de la Fondation
• Politique de respect et de bons soins aux animaux
• Politique de santé, sécurité et prévention
• Politique de soutien aux étudiants en situation de handicap
• Politique encadrant le cannabis
• Politique et priorités globales relatives au perfectionnement, au sabbatique et au perfectionnement de courte durée
• Politique et procédures concernant la vente des biens excédentaires
• Politique et règlements concernant l’utilisation d’espaces et de locaux
• Politique et règles en matière de gestion de la propriété intellectuelle
• Politique générale de répartition des postes de professeur
• Politique institutionnelle des stages
• Politique linguistique
• Politique pour prévenir et combattre les violences à caractère sexuel
• Politique relative à la gestion et à la sécurité des actifs informationnels
  • Directive des mots de passe et de l’authentification multifactorielle
• Politique relative aux frais de voyage et aux frais de déplacement
  • Directive relative au frais de représentation
• Politique relative à l’administration des examens écrits dans les cours de premier cycle
• Politique relative à la détermination des exigences de qualification pour l’enseignement
• Politique relative à la gestion des risques
• Politique relative à la qualité de l’expression française écrite chez les étudiants de premier cycle
• Politique relative au site Web
• Politique relative aux affaires juridiques
  • Directive relative à la rédaction des documents normatifs
  • Guide relatif à la rédaction inclusive
  • Guide de communication inclusive de l'UQ
• Politique relative aux prix et distinctions
• Politique sur l'équité, la diversité et l'inclusion
• Politique sur la liberté académique
• Politique sur la reprographie de matériel didactique à des fins d’enseignement
• Politique sur la santé et la sécurité dans les laboratoires
• Politique sur le VIH/sida
• Politique sur les centres de documentation

RÈGLEMENTS

• Règlement concernant la création du Bureau de développement durable
• Règlement concernant la création du Bureau de liaison autochtone
• Règlement concernant la création du Bureau d'intervention d'intervention et de prévention en matière de harcèlement
• Règlement concernant la délégation des fonctions du conseil d’administration en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics
• Règlement concernant la gestion des parcs de stationnement
• Règlement concernant la nomination des directeurs de département, des directeurs de module et des responsables de programmes de cycles supérieurs
• Règlement concernant le plagiat et la fraude
• Règlement concernant les principes directeurs en matière de saine alimentation
• Règlement des études de cycles supérieurs
• Règlement des études de premier cycle
• Règlement des procédures de désignation ou de nomination
• Règlement des résidences universitaires
• Règlement du Service de la bibliothèque
• Règlement général
• Règlement relatif à la consultation pour les postes de vice-recteur à l'enseignement, à la recherche et à la création, de vice-recteur au développement du campus de Saint-Jérôme, de doyen des études et de doyen de la recherche et de la création
• Règlement relatif à l’utilisation des ressources informatiques et de télécommunications
• Règlement relatif aux droits de scolarité et autres frais
• Règlement sur la promotion d’un environnement sans fumée
• Règlement visant à prévenir et à combattre le harcèlement et la discrimination

• Cadre institutionnel pour l’habilitation à la direction et à la codirection aux études de cycles supérieurs
• Critères d’embauche des professeurs
• Critères de promotion des professeurs
• Grille de signature
• Normes d’attribution des dégagements d’enseignement pour fins de recherche ou de création