Codes, politiques, régimes des études, règlements et autres textes règlementaires de l'UQO
- Codes, politiques et règlements
CODES
POLITIQUES
- Politique administrative concernant le logement étudiant
- Politique concernant l'accès et la protection des renseignements personnels
- Politique concernant la gestion des documents, des archives et du patrimoine documentaire
- Politique concernant la santé mentale et le mieux-être de la communauté étudiante
- Politique concernant la vérification d’optimisation des ressources
- Politique concernant le cadre institutionnel des programmes courts
- Politique concernant le prêt et la location d'équipements relatifs aux technologies de l'information
- Politique d’accueil et d’encadrement des stagiaires postdoctoraux
- Politique d’acquisition de biens et services et d'octroi de contrats de construction
- Politique d’éthique de la recherche avec des êtres humains
- Politique d'évaluation périodique des programmes
- Politique d’internationalisation
- Politique de civilité et de bonne conduite
- Politique de conduite responsable en recherche et création
- Politique de désignation des lieux
- Politique de développement des cadres
- Politique de développement durable
- Politique de dotation
- Politique de gestion des ressources humaines
- Politique de la formation à distance
- Politique de la recherche et de la création
- Politique de la valorisation, de l'appréciation , de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité de l'enseignement
- Politique de perfectionnement des chargées et chargés de cours
- Politique de reconnaissance de la participation étudiante à valeur formatrice
- Politique de reconnaissance et de fidélisation dans le cadre de la mission de la Fondation
- Politique de respect et de bons soins aux animaux
- Politique de santé, sécurité et prévention
- Politique de soutien aux étudiants en situation de handicap
- Politique encadrant le cannabis
- Politique et priorités globales relatives au perfectionnement, au sabbatique et au perfectionnement de courte durée
- Politique et procédures concernant la vente des biens excédentaires
- Politique relative à l’utilisation d’espaces et de locaux
- Politique et règles en matière de gestion de la propriété intellectuelle
- Politique générale de répartition des postes de professeur
- Politique institutionnelle des stages
- Politique linguistique
- Politique pour prévenir et combattre les violences à caractère sexuel
- Politique relative à la gestion et à la sécurité des actifs informationnels
- Politique relative aux frais de voyage et aux frais de déplacement
- Politique relative à l’administration des examens écrits dans les cours de premier cycle
- Politique relative à la détermination des exigences de qualification pour l’enseignement
- Politique relative à la gestion des risques
- Politique relative à la qualité de l’expression française écrite chez les étudiants de premier cycle
- Politique relative au site Web
- Politique relative aux affaires juridiques
- Politique relative aux prix et distinctions
- Politique sur l'équité, la diversité et l'inclusion
- Politique sur la liberté académique
- Politique sur la reprographie de matériel didactique à des fins d’enseignement
- Politique sur la santé et la sécurité dans les laboratoires
- Politique sur le VIH/sida
- Politique sur les centres de documentation
RÈGLEMENTS
- Règlement concernant la création du Bureau de développement durable
- Règlement concernant la création du Bureau de liaison autochtone
- Règlement concernant la création du Bureau d'intervention d'intervention et de prévention en matière de harcèlement
- Règlement concernant la délégation des fonctions du conseil d’administration en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics
- Règlement concernant la gestion des parcs de stationnement
- Règlement concernant la nomination des directeurs de département, des directeurs de module et des responsables de programmes de cycles supérieurs
- Règlement concernant le plagiat et la fraude
- Règlement concernant les principes directeurs en matière de saine alimentation
- Règlement des études de cycles supérieurs
- Règlement des études de premier cycle
- Règlement des procédures de désignation ou de nomination
- Règlement des résidences universitaires
- Règlement du Service de la bibliothèque
- Règlement général
- Règlement relatif à la consultation pour les postes de vice-recteur à l'enseignement, à la recherche et à la création, de vice-recteur au développement du campus de Saint-Jérôme, de doyen des études et de doyen de la recherche et de la création
- Règlement relatif à l’utilisation des ressources informatiques et de télécommunications
- Règlement relatif aux droits de scolarité et autres frais
- Règlement sur la promotion d’un environnement sans fumée
- Règlement visant à prévenir et à combattre le harcèlement et la discrimination
- Autres textes règlementaires
- Cadre institutionnel pour l’habilitation à la direction et à la codirection aux études de cycles supérieurs
- Critères d’embauche des professeurs
- Critères de promotion des professeures et des professeurs
- Grille de signature
- Normes d’attribution des dégagements d’enseignement pour fins de recherche ou de création
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