Cette section répertorie tous les documents officiels de l’Université, soit les codes, politiques et règlements, les lettres patentes et l’organigramme. Sont également présentés dans une section les textes règlementaires de l’Université du Québec.

Les directives et les procédures peuvent être consultées, s’il y a lieu, dans les sections de chaque unité qui ont la responsabilité de les élaborer et de les appliquer.

• Codes, politiques, régimes des études, règlements et autres textes règlementaires de l'UQO
• Lettres patentes
• Organigramme de l'UQO
• Règlements généraux de l'Université du Québec