Loi sur l'Université du Québec 
Version officielle des Publications du Québec

Règlement général 1 
Organisation et dispositions générales en matière d'enseignement et de recherche

Règlement général 2
Les études de premier cycle

Règlement général 3
Les études de cycles supérieurs

Règlement général 4
Pouvoirs des instances statutaires

Règlement général 5
Comités de l'assemblée des gouverneurs

Règlement général 6
Ressources humaines

• Annexe 6-A - Protocole des cadres supérieurs
• Annexe 6-B - Régime de retraite de l'Université du Québec
• Annexe 6-C - Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
• Annexe 6-D - Programme supplémentaire de retraite des cadres supérieurs de l'UQ​
• Annexe 6-E - Politique de financement du Régime de retraite de l'Université du Québec

Règlement général 7
Organisation administrative de l'Université du Québec

Règlement général 8
Planification stratégique

Règlement général 9
Communications

Règlement général 10
Affaires publiques

Règlement général 11
Processus de consultation en vue de la désignation des chefs d'établissement

Règlement général 12
Désignation de professeurs comme membres de l'Assemblée des gouverneurs et du Conseil des études

Règlement général 13
Désignation des étudiants comme membres de l'Assemblée des gouverneurs et du Conseil des études