Secrétariat général Mandat et responsabilités Équipes et coordonnées Historique Documents officiels Les instances statutaires Affaires juridiques Archives et gestion documentaire Prix et distinctions Conseil d'administration Accueil Projet de résolution - Gabarit CA Projet de résolution - Gabarit CA Téléchargement Fichier edc8a284f1366547f278098b6c37ab272b7524e7projet-de-resolution-gabarit-ca.docx (49.27 Ko)