• 1000 Administration, Affaires juridiques, Relations publiques et communications
• 2000 Ressources humaines
• 3000 Ressources financières
• 4000 Ressources mobilières et immobilières
• 5000 Affaires étudiantes
• 6000 Enseignement
• 7000 Recherche
• 8000 Ressources informationnelles

À titre informatif et jusqu'à la finalisation du projet en cours vous trouverez ci-dessous l'ancien calendrier de conservation.

Anciennes règles de conservation par type de documents

Registres officiels
Les règles pour les registres officiels regroupent les documents ayant une valeur permanente et ne pouvant jamais être détruits.

Autres documents
Les règles pour les autres documents comprennent l'ensemble des documents ayant une valeur administrative, légale, financière, d'information et pouvant être versés aux archives historiques ou détruits après l'application des délais de conservation.

Index alphabétique des types de documents répertoriés
L'index des règles par types de documents permettent un meilleur accès aux règles peu importe le détenteur.

Anciennes règles de conservation commune pour l'ensemble des unités
Liste des règles concernant toutes les unités