Politique et directives liées à la gestion de l'information
Politique concernant la gestion des documents, des archives et du patrimoine documentaire
Cette politique inclut la liste des Acronymes officiels des unités et des comités institutionnels, voir l'Annexe A.
- Directive concernant l’opération de création des documents officiels produits par les instances statutaires, les sous-commissions, les comités statutaires et les comités institutionnels
- Directive concernant la dénomination des documents numériques et formats de fichiers
- Directive pour l’opération d’archivage des documents institutionnels
- Directive relative à la prise de copie de sauvegarde
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