Stagiaires enceintes
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L’UQO invite les personnes stagiaires enceintes ou qui allaitent à consulter les informations diffusées par la CNESST dans le cadre du programme Pour une maternité sans danger (PMSD). Cette ressource présente les mesures de prévention, les droits ainsi que les démarches pouvant être applicables selon le contexte du stage.
La présente directive précise les obligations légales, les responsabilités des différents intervenants et les procédures encadrant la réalisation d’un stage lorsqu’une personne stagiaire est enceinte ou allaite. Elle vise à favoriser un milieu de stage sécuritaire tout en assurant le respect des droits et obligations de chacune des parties concernées.
Déclaration de la grossesse
Lorsqu’une étudiante est enceinte, apprend sa grossesse en cours de stage ou s’apprête à en commencer un, elle doit aviser la coordination des stages afin de discuter de ses options. Si l’étudiante choisit de ne pas divulguer sa grossesse, l’UQO ne peut être tenue responsable de ne pas l’avoir informée des risques inhérents à la poursuite du stage.
Obligations légales en matière de santé et sécurité
L’article 49 de la Loi sur la santé et la sécurité du travail prévoit que toute personne doit prendre les mesures nécessaires pour protéger sa santé, sa sécurité ou son intégrité physique.
Une étudiante enceinte ou qui allaite est également invitée à consulter les informations relatives au programme Pour une maternité sans danger (PMSD) de la CNESST. Lorsqu’un risque est identifié et qu’une recommandation médicale est émise, l’UQO analysera la situation en collaboration avec les partenaires concernés afin de déterminer les suites appropriées.
Recommandation institutionnelle
Compte tenu des exigences physiques, relationnelles et organisationnelles du travail en enseignement, le Module des sciences de l’éducation recommande aux étudiantes de ne pas effectuer de stage durant leur grossesse lorsqu’un risque est présent pour elles ou pour le fœtus.
Procédures
Lorsque l’étudiante choisit de NE PAS faire son stage
L'étudiante doit :
- informer la coordination des stages ;
- fournir une preuve médicale confirmant sa grossesse au Module des sciences de l'éducation ;
- remplir le formulaire d’abandon de stage requis afin de planifier un cheminement adapté.
Lorsque l’étudiante choisit de FAIRE son stage
L’étudiante qui souhaite poursuivre son stage doit obligatoirement :
- obtenir une autorisation médicale confirmant sa capacité à réaliser l’ensemble des tâches normalement associées à la fonction d’enseignante ;
- transmettre à la coordination des stages et au Module des sciences de l’éducation la version signée de cette autorisation.
Une fois l’autorisation reçue, la coordination des stages informe le centre de services scolaire ou l’établissement d’accueil. Les procédures et mécanismes de prévention applicables dans le milieu de stage sont alors mis en œuvre conformément aux règles en vigueur.
Maintien des exigences de stage
Les objectifs, les compétences à développer et les exigences d’évaluation du stage ne peuvent être modifiés en raison de la grossesse. La personne stagiaire doit être en mesure d’accomplir l’ensemble des responsabilités associées au rôle d’enseignante en formation.
Nature des risques en milieu scolaire
Le travail en enseignement peut exposer la stagiaire à divers risques, notamment :
- la station debout prolongée ;
- les torsions, flexions ou efforts physiques répétitifs ;
- les risques de coups, bousculades ou contacts physiques imprévisibles ;
- les risques ergonomiques ;
- l'exposition à des risques biologiques (morsures, salive, sang ou autres liquides biologiques) ;
- l'exposition à des maladies infectieuses, notamment le parvovirus B19 (cinquième maladie), la rubéole, la varicelle, la coqueluche, la rougeole, les oreillons, l’influenza, l’hépatite ou la tuberculose.