Le comité de discipline veille au respect du Règlement concernant le plagiat et la fraude (2007).

Il est ainsi chargé d'étudier tous les actes de plagiat, de tricherie ou de fraude. Il est présidé par le doyen des études et formé de deux professeur(e)s, de deux personnes chargées de cours, de deux étudiant(e)s et d'un(e) cadre.

L'adjointe au secrétaire générale agit à titre de secrétaire du comité de discipline.

Pour plus d'information :

• sur le comité de discipline;
• sur le Règlement concernant le plagiat et la fraude;
• les sanctions qui sont prévues;
• pour dénoncer un cas de plagiat ou de fraude.

Consultez le site Web du Secrétariat général