Plusieurs ressources disponibles sur le site de la bibliothèque de l'Université du Québec en Outaouais sont régies par des licences qui réservent leur utilisation à la communauté universitaire soit les étudiants (es), les professeurs (es), les retraités et le personnel à l'emploi de l'université. Lors des négociations, ces licences font l'objet d'ententes entre la bibliothèque et les éditeurs.

La personne accède aux ressources électroniques en utilisant son compte d'utilisateur de l'UQO. L'utilisation commerciale de ces données ainsi que le téléchargement systématique, l'impression excessive de documents (articles de périodiques, livres) ainsi que la transmission de ceux-ci via des babillards électroniques, des listes de distribution ou un site Web contreviennent aux clauses de ces ententes. Toute utilisation abusive de ces privilèges privera l'utilisateur de ses droits d'accès.

Droits d'auteur

La bibliothèque de l'Université du Québec en Outaouais doit faire respecter toutes les obligations légales reliées au droit d'auteur et tout ce qui concerne la propriété intellectuelle. Lors de la négociation des licences avec les éditeurs, la bibliothèque s'engage à s'assurer que les ressources électroniques qui sont mises à la disposition de la clientèle soient utilisées dans le cadre d'activités d'apprentissage, d'enseignement et de recherche. Cette pratique favorise l'accès aux ressources à long terme tout en reconnaissant le travail des auteurs de ces publications et leur apport à la création de la connaissance.

Nous vous invitons à consulter ces sites pour plus de détails sur les différentes lois concernant la propriété intellectuelle :

• Access Copyright (en anglais)
• Loi sur le droit d'auteur
• Office de la propriété intellectuelle du Canada
• Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SOCAN)
• Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction (COPIBEC)