1. Renseignements sur la personne requérante
2. Nature de la demande*
⚠ Conformément à l’article 12 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, « Le droit d’accès à un document s’exerce sous réserve des droits relatifs à la propriété intellectuelle. » Ainsi, seuls les étudiants ayant suivi le cours concerné peuvent demander l’accès au plan de cours.

Veuillez inclure toute information pouvant faciliter le repérage :

  • Titre exact du document (ou sujet traité)
  • Date ou période de création (ex. : « entre janvier et juin 2023 »)
  • Auteur ou service responsable (ex. : « Service des ressources humaines », « Vice-rectorat à l’administration et aux ressources»)
  • Type de document (ex. : rapport, courriel, procès-verbal, note interne, directive, formulaire)
  • Numéro de version ou de référence, s’il y en a un

  • Contexte ou événement lié (ex. : « document produit dans le cadre de la révision de la politique ABC »)

     

  • Sigle du ou des cours
  • Titre du ou des cours
  • Année visée pour chacun des plans de cours
  • Trimestre visé pour chacun des plans de cours
  • Si possible: nom de la ressource enseignante