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Manon Ferrand LL.D. et notaire

Professeure au Département de droit de l’Université du Québec en Outaouais, Manon Ferrand est également membre de la Chambre des notaires du Québec depuis 2017.

Titulaire d'un doctorat en droit de l'Université de Montréal (2025), Manon Ferrand est également détentrice d'une maîtrise en droit notarial (Université de Montréal, 2017), d'une maîtrise en criminologie (Université de Lausanne - Suisse, 2010), d'un master en droit processuel (Université Lumière Lyon 2 - France, 2008) et d'une licence en droit privé (Université Jean Moulin Lyon 3 - France, 2006). Elle a été stagiaire postdoctorale à la Faculté de droit de l'Université Laval, chargée de cours à l'Université de Montréal (Faculté de droit et Faculté de l'apprentissage continu/de l'éducation permanente) et enseignante en techniques juridiques au Collège Ahuntsic (Montréal).

Ses champs d’intérêt sont relatifs au droit notarial et plus largement aux professions juridiques. Elle s'intéresse ainsi au rôle des juristes dans la société et aux pratiques notariales sur différents aspects, notamment en droit successoral. Ses recherches adoptent principalement une perspective interdisciplinaire et mobilisent des méthodes empiriques.

 

DOMAINES DE SPÉCIALISATION

  • Droit civil
  • Professions juridiques
  • Droit notarial
  • Droit des successions
  • Droit des obligations
  • Responsabilité civile

FORMATION

  • Doctorat en droit  (Université de Montréal): 2025
  • Maîtrise en droit notarial (Université de Montréal): 2017
  • Certificat en droit, cheminement notariat (Université de Montréal): 2015
  • Maîtrise en criminologie (Université de Lausanne - Suisse): 2010
  • Master II en droit processuel : Procédure et voies d’exécution (Université Lumière Lyon II - France): 2008
  • Master I en droit privé : Mention carrières judiciaires (Université Jean Moulin Lyon III - France): 2007
  • Licence en droit privé (Université Jean Moulin Lyon III - France): 2006

ENSEIGNEMENT

DRT 1343 Théorie générale du droit des obligations

DRT 1563 Successions et donations

DRT 1033C Droit général des obligations

DRT 5003C Méthodologie, rédaction et communication juridiques

RECHERCHE

Thèse de doctorat :

Du notariat québécois contemporain: Voyage au coeur d’une institution quadricentenaire, Université de Montréal, 2025.

Articles scientifiques :

FERRAND, M., « Union de fait », dans JurisClasseur Québec, Personnes et Famille, Fasc. 28, Montréal, Éditions LexisNexis (Mise à jour annuelle)

FERRAND, M. et H. AL-DABBAGH, « La profession notariale à l’épreuve des migrations transnationales. Portrait empirique de la dimension internationale du notariat au Québec », (2021-2022) 123-3 Revue du Notariat 703

PAQUIN, J. et M. FERRAND, « Une profession en crise ou en transition ? Enquête auprès des notaires de l’Outaouais », (2021) 36-1 Revue Canadienne Droit et Société 135

PAQUIN, J. et M. FERRAND, « À la recherche du bon temps perdu : la tarification des services notariaux au Québec », (2020) 122-2 Revue du Notariat 375

FERRAND, M., « Le langage clair : une arme de choix pour remplir son devoir de conseil », (2019) 2 C.P. du N. 187

Communications scientifiques :

“Online Wills in Quebec: A Real Competition for Notaries”, Conférence annuelle du Groupe de travail sur les professions juridiques du Research Committee on Sociology of Law, Rotterdam, 22-23 juin 2026

« Le contexte historique de l’adoption de la Loi visant à moderniser la profession notariale et à favoriser l’accès à la justice (L.Q. 2023, c. 23) : une rupture dans la continuité », Colloque de la Chaire du notariat de l’Université de Montréal « Loi sur le notariat + Numérique », Montréal, 27 novembre 2024

« Les testaments en ligne : Évaluation qualitative des testaments générés sur les plateformes virtuelles au Québec », Conférence de la Section de droit civil de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa, Série « Découvrir la recherche en droit », Ottawa, 29 octobre 2024

« Le notariat à l’aune des attentes citoyennes : (Im)possible distinction des intérêts des membres et de ceux du public », Colloque de la Chaire du notariat de l’Université de Montréal « Confiance et notariat », Montréal, 24 octobre 2024

“Online Wills in Quebec: Beyond the Competition, Do Notaries Still Have Additional Value to Citizens?”, Conférence annuelle de l’International Institute for the Sociology of Law, Oñati, 28 juin 2024

« Le projet de loi n° 8 (LQ 2023, c. 3) : un nouveau rôle du notaire dans l’administration de la justice », Colloque du Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé de l’Université McGill « Le rôle renouvelé des notaires au Québec », Montréal, 21 mars 2024

Communication par affiche : « Le notariat : Institution incontournable ou dispensable du système juridique québécois? »

Congrès de l’Acfas, Colloque « La formation de l’esprit juridique : quelle place pour l’interdisciplinarité ? », Montréal, 9 mai 2023

“From Paper to Virtual: The Slow Progress of Quebec Notariat Towards the Technological Notarial Act”, Conférence annuelle de la Law and Society Association, Lisbonne, 15 juillet 2022

“Notariat in Quebec: An Ancient but Threatened Profession”, Conférence annuelle de la Law and Society Association, Chicago, 28 mai 2021

« Le langage clair : une arme de choix pour remplir son devoir de conseil », Cours de perfectionnement du notariat, Montréal, 26 octobre 2019

« Le langage clair en droit comme outil pour permettre au notaire de s’acquitter au mieux de son devoir de conseil », Colloque Clarity 2018 « La communication claire à l’ère moderne », Montréal, 27 octobre 2018

« Le notaire et le caractère absolu du droit de propriété : un devoir de conseil lourd de sens », Colloque des jeunes chercheurs de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil de l’Université de Montréal, Montréal, 27 avril 2018

« De l’utilité du notariat : une profession centenaire face aux enjeux contemporains », Colloque de l’Association des cycles supérieurs en droit de l’Université de Montréal, Montréal, 28 mars 2018

« L’authenticité porteuse de vérité : l’exemple du testament notarié », Colloque du Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé de l’Université McGill en collaboration avec la Chaire du notariat de l’Université de Montréal et le Groupe de réflexion en droit privé de l’UQAM, Montréal, 9 février 2018

Liste complète des productions

AFFILIATIONS

Association du Barreau canadien, Division du Québec - Section Testaments, successions et fiducies

DIRECTION DE RECHERCHE