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Recherche et création

Frais indirects de recherche : le Fonds de soutien à la recherche (RSF/ FSR)

Présentation des frais indirects de recherche                                                

La réalisation de tout projet de recherche entraîne des frais indirects. Ces frais constituent une charge financière importante pour les établissements et comprennent, entre autres :  des dépenses de maintien et d’entretien des infrastructures et des équipements dédiés à la recherche, des ressources documentaires et technologiques, de la gestion générale de la recherche et de la valorisation des résultats de recherche, ainsi que des services associés pour les ressources humaines, les services financiers, les approvisionnements, les communications, les comités d’éthique et les exigences réglementaires.

 

Les programmes de remboursement des frais indirects de recherche permettent à l’UQO d’offrir aux chercheur.e.s le soutien et l’environnement nécessaires au maintien et au développement de la recherche en subvenant à une partie considérable de ces dépenses, sans quoi la mise en œuvre des projets de recherche serait compromise.

 

Description du Fonds de soutien à la recherche (RSF/ FSR)                                  

Depuis 2003, le gouvernement fédéral offre aux universités un programme d’aide afin d’alléger la charge financière importante que constituent les frais indirects de recherche. Le Fonds de soutien à la recherche (Programme RSF/ FSR) – vise à aider les établissements d'enseignement postsecondaire, ainsi que les hôpitaux et instituts de recherche affiliés, à couvrir les dépenses engagées dans la gestion des travaux de recherche financés par les trois organismes subventionnaires fédéraux : les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC), le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH).

 

Chaque année, le gouvernement fédéral investit dans l’excellence de la recherche en sciences de la santé, en génie, en sciences naturelles et en sciences humaines par l’entremise de ses trois organismes subventionnaires. Le Fonds de soutien à la recherche renforce ainsi cet investissement en recherche, en appuyant les établissements pour s'assurer que leurs travaux de recherche financés par le gouvernement fédéral se déroulent dans des installations de calibre international, accédant au meilleur matériel et au meilleur soutien administratif qui soit.

 

Secteurs d’investissement                                                   

Les établissements admissibles reçoivent, dans le cadre du Fonds de soutien à la recherche, une subvention annuelle qui contribue à assumer une partie des frais administratifs centraux et départementaux associés aux travaux de recherche financés par le gouvernement fédéral.

 

Cinq catégories de dépenses sont reconnues à titre de frais indirects de recherche par le Programme RSF/FSR. À chaque exercice, l’UQO répartit la subvention selon cette classification, à la hauteur proportionnelle des frais indirects de recherche impartis (cas de figure).

 

La subvention 2023-2024 se chiffre à 1 529 783 $, à laquelle s’ajoute 19 940,00 $ pour la Sécurité de la recherche comme nouveau domaine prioritaire. Le soutien moyen de l’UQO au cours des trois dernières années s’est établi à 1 373 224 $, avec un taux de remboursement des frais indirects de près de 44 %.

 

2023-2024

Montant

%

Installations de recherche

208 177 $

13,6 %

Ressources en matière de recherche

402 684 $

26,3 %

Gestion et administration de la recherche

695 024 $

45,4 %

Exigences réglementaires et normes d’agrément

161 056 $

10,5 %

Propriété intellectuelle

62 842 $

4,1 %

TOTAL

1 529 783 $

100 %

 

Liste des établissements affiliés                                                                        

 

L’UQO compte actuellement 2 organismes affiliés de recherche en santé ou hôpitaux :

  • Le Centre intégré de santé et de services sociaux de l’Outaouais.
  • Le Centre intégré de santé et de services sociaux des Laurentides.

 

Reddition de comptes                                      

Le Fonds de soutien à la recherche prévoit des exigences en matière de responsabilisation et de mention publique. Les établissements sont tenus de communiquer publiquement le soutien obtenu, leur stratégie de communication, leurs objectifs de rendement ainsi qu'un compte rendu de l'atteinte des objectifs de rendement et un rapport sur les résultats.

 

Mention publique

2023-2024(*nouveau)

2022-2023 | 2021-2022 | 2020-2021 | 2019-2020| 2018-2019

Soutien obtenu

2023-2024 (*nouveau)

2022-2023|2021-2022|2020-2021 | 2019-2020 |2018-2019

Stratégie de communication

2023-2024(*nouveau)

2022-2023|2021-2022|2020-2021 | 2019-2020 |2018-2019

Objectifs de rendement

2023-2024(*nouveau)

2022-2023|2021-2022| 2020-2021 | 2019-2020 |2018-2019

Résultats de rendement

2022-2023 (à venir)

2021-2022 |2020-2021 | 2019-2020| 2018-2019 | 2017-2018