1 - soit l’appréciation du niveau d’apprentissage atteint par l’étudiant relativement aux objectifs d’un cours  :

• A+, A , A-;
• B+, B, B-;
• C+, C , C-;
• D+, D;
• E : Échec;
• S : Exigence satisfaite.

2 - soit le traitement d’un cours :

• H : hors programme;
• I : incomplet;
• K : exemption en raison de reconnaissance des acquis;
• L : cours échoué, repris et réussi;
• N : cours non crédité;
• P : cours d’appoint;
• R : reporté;
• V : cours réussi hors Québec;
• X : abandon autorisé;
• + : résultat non remis par le professeur.

A) Notation littérale

L’utilisation de la lettre « I » est exceptionnelle et doit faire l’objet d’une entente préalable entre l’étudiant et le professeur.

La lettre « I » doit être convertie en A+, A, A-, B+, B, B-, C+, C, C-, D+, D, E ou S au cours des quatre (4) semaines qui suivent la fin du trimestre. Elle est automatiquement convertie en « E » après ce délai.

La lettre « L » est mentionnée au bulletin lorsqu’un cours échoué est repris et réussi. Celle-ci n’intervient pas dans le calcul de la moyenne cumulative; seule
la dernière note attribuée au cours repris est utilisée pour le calcul de la moyenne cumulative.

Pour chacun des trimestres au cours duquel un cours se poursuit, la lettre « R » (reporté) est utilisée à titre de résultat pour les fins d’émission de relevés de notes; cette lettre est remplacée par le résultat de l’évaluation à la fin du dernier des trimestres. L’utilisation de la lettre « R » est exceptionnelle.

La lettre « V » est mentionnée sur le relevé de notes lorsqu’un cours a été suivi et réussi dans une université hors Québec dans le cadre d’une autorisation d’études hors établissement. Ce résultat n’entre pas dans le calcul de la moyenne cumulative.

La lettre « X » , qui ne s’applique pas aux cours intensifs, représente un abandon signifié par l’étudiant, par écrit, avant la date prévue à cette fin au calendrier universitaire.

B) Échec dans un cours obligatoire

L’évaluation étant continue, il n’y a pas d’examen de reprise tenant lieu d’évaluation, en cas d’échec dans un cours.

L’étudiant qui obtient un échec dans un cours obligatoire doit reprendre ce cours. Un étudiant n’a qu’un seul droit de reprise d’un cours déjà suivi, que ce cours ait été réussi ou échoué. En cas d’échec lors de la reprise d’un cours obligatoire, l’étudiant peut être autorisé exceptionnellement à s’inscrire à une troisième fois à ce même cours.

Dans le cas d’un cours obligatoire, un échec subi lors de la première reprise, ou de la seconde si elle a été autorisée, constitue un motif d’exclusion du programme. L’étudiant ne pourra non plus être admis ultérieurement à un autre programme où ce même cours est obligatoire. L’exclusion ne peut être prononcée que par le registraire sur recommandation du directeur de module.

Lorsque l’étudiant échoue un cours à option, il n’a qu’un seul droit de reprise. L’étudiant peut aussi, avec l’accord du directeur du module, choisir un autre cours au lieu de reprendre le cours échoué.

C) Moyenne cumulative

La moyenne cumulative constitue une indication fournie à l’étudiant régulier de son rendement et de sa capacité de poursuivre son programme; elle apparaît sur le relevé de notes.

La moyenne cumulative est calculée à la fin de chaque trimestre à partir de toutes les notes obtenues dans les cours du programme, en attribuant une valeur numérique aux lettres de la notation littérale et en faisant intervenir le nombre de crédits de chacun des cours; dans le cas de la reprise d’un cours, tous les résultats apparaissent sur le relevé de notes mais seul le dernier est utilisé dans le calcul de la moyenne cumulative.

Seules les lettres suivantes ont une valeur numérique : A+ (4,30), A (4,00), A- (3,70), B+ (3,30), B (3,00), B- (2,70), C+ (2,30), C (2,00), C- (1,70), D+ (1,30), D (1,00), E (0) et
entrent dans le calcul de la moyenne cumulative. Cependant, lorsqu’elles sont précédées d’un « H » ou d’un « P », celles-ci n’interviennent pas dans le calcul
de la moyenne cumulative.

L’étudiant régulier qui, dans la poursuite de son programme d’études, obtient une moyenne cumulative inférieure à 2,00 au terme d’un minimum de douze (12) crédits de cours ayant fait l’objet d’une évaluation est mis en tutelle.

L’étudiant régulier doit alors reprendre les cours obligatoires échoués si l’offre de cours de l’Université le permet et effectuer son choix de cours sur la recommandation expresse de son directeur de module.

De plus, il ne peut s’inscrire à des cours de son programme d’études pour plus de douze (12) crédits tant et aussi longtemps que la tutelle n’est pas levée.

Dès que l’étudiant régulier, de par son inscription à douze (12) crédits de cours ayant fait l’objet d’une évaluation augmente sa moyenne cumulative à un nombre égal ou supérieur à 2,00 la tutelle est levée; sinon il est exclu de son programme selon l’article 10.6.3 de ce Règlement.

L’étudiant régulier ne peut être mis en tutelle plus d’une fois dans un même programme.

L’étudiant régulier est exclu du programme d’études auquel il est admis, pour une période de deux (2) ans ou de vingt-quatre (24) mois consécutifs, lorsqu’au terme d’un minimum de douze (12) crédits de cours ayant fait l’objet d’une évaluation, il obtient une moyenne cumulative égale ou inférieure à 1,50.

De plus, l’étudiant régulier est exclu du programme d’études auquel il est admis pour une période de deux (2) ans ou vingt-quatre (24) mois consécutifs, lorsqu’au terme d’une mise en tutelle, sa moyenne cumulative n’est pas égale ou supérieure à 2,00. L’étudiant exclu d’un programme peut être admis
à un autre programme ou comme étudiant libre.

L’étudiant régulier, lors d’une deuxième exclusion à un programme d’études de l’Université, est exclu de l’Université pour une période de cinq (5) ans consécutifs.

d) Révision de notes

Un étudiant qui se croit lésé lors de l’attribution d’un résultat peut, dans les dix (10) jours ouvrables qui suivent l’émission du relevé de notes, transmettre ses motifs justifiant sa demande sur le formulaire approprié au Bureau du registraire qui l’achemine au directeur de département concerné.

Le directeur de département soumet la demande de l’étudiant au professeur ou chargé de cours responsable du cours. Le professeur ou chargé de cours reconsidère la situation, modifie ou confirme la note, fait viser sa note par le directeur de département qui en avise le registraire dans les dix (10) jours ouvrables qui suivent la demande de l’étudiant.

Le registraire transmet alors une réponse écrite à l’étudiant, et ce, dans les cinq (5) jours ouvrables qui suivent l’avis du directeur de département.

Le registraire a la responsabilité d’informer le directeur de module concerné de toute modification de notes.