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Recherche et création

Frais indirects de recherche : le Fonds de soutien à la recherche (RSF/ FSR)

PRÉSENTATION DES FRAIS INDIRECTS DE RECHERCHE                                              

La réalisation de tout projet de recherche entraîne des frais indirects. Ces frais constituent une charge financière importante pour les établissements et comprennent, entre autres :  des dépenses de maintien et d’entretien des infrastructures et des équipements dédiés à la recherche, des ressources documentaires et technologiques, de la gestion générale de la recherche et de la valorisation des résultats de recherche, ainsi que des services associés pour les ressources humaines, les services financiers, les approvisionnements, les communications, les comités d’éthique et les exigences réglementaires. 

Les programmes de remboursement des frais indirects de recherche permettent à l’UQO d’offrir aux chercheur.e.s le soutien et l’environnement nécessaires au maintien et au développement de la recherche en subvenant à une partie considérable de ces dépenses sans quoi la mise en œuvre des projets de recherche serait compromise.

 

DESCRIPTION DU FONDS DE SOUTIEN À LA RECHERCHE (RSF/ FSR)                                  

Depuis 2003, le Gouvernement fédéral offre aux universités un programme d’aide afin d’alléger la charge financière importante que constituent les frais indirects de recherche. Le Fonds de soutien à la recherche (Programme RSF/ FSR)  vise à aider les établissements d'enseignement postsecondaire ainsi que les hôpitaux et instituts de recherche affiliés à couvrir les dépenses engagées dans la gestion des travaux de recherche financés par les trois organismes subventionnaires fédéraux : le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH), le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG) et les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC).

Chaque année, le Gouvernement fédéral investit dans l’excellence de la recherche en sciences humaines, en sciences naturelles et génie, de même qu’en sciences de la santé, ceci par l’entremise de ses trois organismes subventionnaires. Le Fonds de soutien à la recherche renforce cet investissement en recherche, en appuyant les établissements pour s'assurer que les projets de recherche financés par le Gouvernement fédéral se déroulent dans des installations de calibre international, accédant au meilleur matériel et au meilleur soutien administratif qui soit. 

 

SECTEURS D'INVESTISSEMENTS                                               

Les établissements admissibles reçoivent, dans le cadre du Fonds de soutien à la recherche, une subvention annuelle qui contribue à assumer une partie des frais administratifs centraux et départementaux associés aux travaux de recherche financés par le Gouvernement fédéral.

Cinq catégories de dépenses sont reconnues à titre de frais indirects de recherche par le Programme RSF/ FSR. À chaque exercice, l’UQO répartit la subvention selon cette classification, à la hauteur proportionnelle des frais indirects de recherche impartis (cas de figure). 

La subvention 2024-2025 se chiffre à 1 627 166 $, à laquelle s’ajoute 22 498 $ pour la Sécurité de la recherche comme plus récent domaine prioritaire. Le soutien moyen de l’UQO au cours des trois dernières années s’est établi à 1 505 024 $, avec un taux de remboursement des frais indirects de près de 44 %

 

2024-2025

Montant

%

Installations de recherche

288 946 $

17,8 %

Ressources en matière de recherche

357 852 $

22,0 %

Gestion et administration de la recherche

873 325 $

53,7 %

Exigences réglementaires et normes d’agrément

66 198 $

4,1 %

Propriété intellectuelle

40 845 $

2,5 %

TOTAL

1 627 166 $

100 %

 

LISTE DES ÉTABLISSEMENTS AFFILIÉS                                                                      

L’UQO compte actuellement 2 organismes affiliés de recherche en santé ou hôpitaux : 

  • Le Centre intégré de santé et de services sociaux de l’Outaouais.

  • Le Centre intégré de santé et de services sociaux des Laurentides.

 

REDDITION DE COMPTE                                      

Le Fonds de soutien à la recherche prévoit des exigences en matière de responsabilisation et de mention publique. Les établissements sont tenus de communiquer publiquement le soutien obtenu, leur stratégie de communication, leurs objectifs de rendement ainsi qu'un compte rendu de l'atteinte des objectifs de rendement et un rapport sur les résultats. 

Mention publique

2024-2025 (*nouveau)

2023-20242022-20232021-20222020-20212019-2020 | 2018-2019

Soutien obtenu

2024-2025 (*nouveau)

2023-2024 | 2022-2023 | 2021-2022 | 2020-2021 | 2019-2020 | 2018-2019

Stratégie de communication

2024-2025 (*nouveau)

2023-2024 | 2022-2023 | 2021-2022 | 2020-2021 | 2019-2020 | 2018-2019

Objectifs de rendement

2024-2025 (*nouveau)

2023-2024 | 2022-2023 | 2021-2022 | 2020-2021 | 2019-2020 | 2018-2019 

Résultats de rendement

2024-2025 (à venir

2022-2023 | 2021-2022 | 2020-2021 | 2019-2020 | 2018-2019 | 2017-2018